KRAFTSTOFFSYSTEM UND ENTSPRECHENDES VERFAHREN

Brevet européen · EP2800896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800896
Numéro de demande
EP12700084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
31 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 63/02 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
F02M 69/46 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/000010 03.01.2012
Publication PCT
WO2013/102467 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Volvo Lastvagnar AB

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

YUDANOV, Sergi

SE-426 69 Västra Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.