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Brevet européen · EP2800977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2800977
- Numéro de demande
- EP12812218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01Q 30/06 (2010.01)G01Q 40/00 (2010.01)G01Q 60/18 (2010.01)H04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12150325 05.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076068 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/102561 11.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.06.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
OCELIC, Nenad
82152 Martinsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.