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Brevet européen · EP2801514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801514
Numéro de demande
EP13166957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2013
Publié
12 nov. 2014
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Thule IP AB

Fosievägen 13, 214 31 Malmö, SE

Inventeur

Carell, Ann

167 71 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.