ANAEROBER PROZESS
Brevet européen · EP2802639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802639
- Numéro de demande
- EP13700590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C10L 3/08 (2006.01)C02F 3/28 (2006.01)C02F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201200448 12.01.2012GB 201200463 12.01.2012GB 201200469 12.01.2012GB 201200471 12.01.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050046 11.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104911 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 17 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.06.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
Girvan, Ayrshire KA26 9PT, GB
Girvan Ayrshire KA26 9PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.