PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE FEUILLE

Brevet européen · EP2802711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802711
Numéro de demande
EP12818998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 27/00 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
B32B 29/06 (2006.01)
B41M 1/22 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
H05K 3/20 (2006.01)
H05K 1/09 (2006.01)
H05K 1/03 (2006.01)
Priorité
FR 1250366 13.01.2012
FR 1256336 02.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/076829 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/104520 18.07.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Arjo Wiggins Fine Papers Limited

Eversheds House 70 Great Bridgewater Street, Manchester M1 5ES, GB

Inventeur

DEPRES, Gaël

F-38850 Chirens, FR

VAU, Jean-Marie

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.