KOLBENBOLZEN ZUR WÄRMEABLEITUNG

Brevet européen · EP2802762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802762
Numéro de demande
EP13702278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 3/18 (2006.01)
F16J 1/16 (2006.01)
F16J 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201213345851 09.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/020753 09.01.2013
Publication PCT
WO2013/106377 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Corporation

26555 Northwestern Highway, Southfield, MI 48033, US

Inventeur

AZEVEDO, Miguel

Ann Arbor, MI 48108, US

ZDEBLICK, William

Ann Arbor, MI 48103, US

WANG, Kai

Ann Arbor, MI 48103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.