SENSORPAKET FÜR WIM SENSOR UND WIM SENSOR

Brevet européen · EP2802849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802849
Numéro de demande
EP13700447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01G 19/02 (2006.01)
G01G 3/13 (2006.01)
Priorité
CH 472012 11.01.2012
Demande PCT
PCT/CH2013/000005 11.01.2013
Publication PCT
WO2013/104080 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 18 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2024

  4. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  5. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Kistler Holding AG

Eulachstrasse 22, 8408 Winterthur

Inventeur

CORNU, David

CH-6500 Bellinzona

HOFMANN, Adrian

CH-8464 Ellikon am Rhein

FREI, Peter

CH-8330 Pfäffikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.