MASSE DE REMONTAGE

Brevet européen · EP2802940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802940
Numéro de demande
EP13700115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
4 août 2021
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
Priorité
CH 67122012 13.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/050432 10.01.2013
Publication PCT
WO2013/104732 18.07.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  6. 14 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.10.2021

  7. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Christian Dior Couture SA

30 Avenue Montaigne, 75008 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

JAMIN, Mathieu

F-94500 Champigny sur Marne, FR

LEBRETON, Etienne

CH-1020 Renens

LEPOULTIER, Vincent

F-92700 Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.