CHIRURGISCHES KLAMMERGERÄT
Brevet européen · EP2804544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804544
- Numéro de demande
- EP13738225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/128 (2006.01)
- Priorité
- US 201213355169 20.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/022600 22.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/110089 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
MILLER, Kenneth, Lance
Mason, OH 45040, US
HUGHETT, James, David, Sr.
Mason, OH 45040, US
DOLGIN, Michael
Mason, OH 45040, US
MARTIN, Keith, Edward
Mason, OH 45040, US
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