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Brevet européen · EP2804545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804545
Numéro de demande
EP13700735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
EP 12151701 19.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/050939 18.01.2013
Publication PCT
WO2013/107859 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Kyon AG

Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

Inventeur

TEPIC, Slobodan

8006 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.