ZUSAMMENSETZUNGEN AUS CHITOSAN
Brevet européen · EP2804611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804611
- Numéro de demande
- EP13738505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/722 (2006.01)A61K 39/39 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)A61K 41/00 (2020.01)A61B 18/20 (2006.01)C08B 37/08 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)A61K 47/46 (2006.01)A61K 47/68 (2017.01)
- Priorité
- US 201261588783 P 20.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/021903 17.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/109732 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
Lawndale, NC 28090, US
Edmond, OK 73012, US
Oklahoma City, OK 73112, US
Delmar, NY 12054, US
Olympia, WA 98502, US
Ballwin, MO 63011, US
St. Louis, MO 63108, US
Oklahoma City, OK 73120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.