HYDRAULIKEINRICHTUNG MIT EINER TEMPERIEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP2804737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804737
Numéro de demande
EP13702892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
24 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B29C 45/72 (2006.01)
B29C 45/82 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04B 53/08 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
Priorité
DE 102012000986 22.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000151 18.01.2013
Publication PCT
WO2013/107648 25.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.04.2016

  6. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

ARBURG GmbH + Co KG

Arburg GmbH + Co. KG

Arthur-Hehl-Strasse, 72290 Lossburg, DE

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

KRAIBÜHLER, Herbert

72290 Lossburg, DE

DUFFNER, Eberhard

72181 Starzach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.