LASERABBILDBARER POLYOLEFINFILM

Brevet européen · EP2804762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804762
Numéro de demande
EP13705287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/26 (2006.01)
B41M 5/28 (2006.01)
Priorité
US 201213354608 20.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/022028 18.01.2013
Publication PCT
WO2013/109809 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

DARLEY, Russell

Simpsonville, SC 29681, US

THOMAS, Patrick

Duncan, SC 29334, US

MERICAL, Rick

Duncan, SC 29334, US

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