LICHTREAKTIVES BINDEMITTEL
Brevet européen · EP2804914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804914
- Numéro de demande
- EP12806444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2012
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07C 229/12 (2006.01)C09D 133/04 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C07C 69/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 12151911 20.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076044 18.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/107588 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Allnex Belgium, S.A., Square Marie-Curie 11, 1070 Brussels, Belgique → Allnex Belgium S.A., Anderlechtstraat 33, 1620 Drogenbos, Belgique
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 31 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
B-9500 Geraardsbergen, BE
B-9400 Ninove, BE
B-1620 Drogenbos, BE
Stamford, Connecticut 06902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.