ZYLINDERFÖRMIGER GASVORMISCHUNGSBRENNER

Brevet européen · EP2805111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805111
Numéro de demande
EP13700009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/58 (2006.01)
Priorité
EP 12151687 19.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/050066 03.01.2013
Publication PCT
WO2013/107661 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

TEN HOEVE, Dirk

NL-7961 LD Ruinerwold, NL

FOLKERS, Geert

NL-7695 SB Bruchterveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.