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Brevet européen · EP2805787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805787
Numéro de demande
EP14175287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2005
Publié
26 nov. 2014
Délivré
21 oct. 2015
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/20 (2006.01)
B23C 5/06 (2006.01)
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
US 932293 02.09.2004
Divisionnaire de
EP05792686
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  3. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  4. 4 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

  5. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Inventeur

Johnson, William Bennett

61115 Machesney Park, IL, US

Vogeler, Neil A.

61108 Rockford, IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.