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Brevet européen · EP2806597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806597
Numéro de demande
EP14166845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
26 nov. 2014
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04W 4/02 (2018.01)
H04W 4/20 (2018.01)
H04W 12/02 (2009.01)
H04W 64/00 (2009.01)
Priorité
US 201313900779 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc.

MSC-2D-205 37 Executive Drive, Danbury, CT 06810, US

Inventeur

Nawaz, Yassir

Shelton, CT 06484, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.