SYSTEME FÜR EINE ATEMTHERAPIE

Brevet européen · EP2806926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806926
Numéro de demande
EP13740914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201261590045 P 24.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/022692 23.01.2013
Publication PCT
WO2013/112545 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

CORTEZ, Felino, V., Jr.

Bowie, MD 20715, US

MCGARRITY, George

Centerville, MD 21617, US

NILAND, William, F.

Arnold, MD 21012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.