ELEKTRONISCH GESTEUERTER BRENNER
Brevet européen · EP2807424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807424
- Numéro de demande
- EP13708663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F23D 5/02 (2006.01)F23D 5/12 (2006.01)F23D 5/16 (2006.01)F23K 5/16 (2006.01)F23K 5/14 (2006.01)F23N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201200052 19.01.2012
- Demande PCT
- PCT/DK2013/000008 18.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/107455 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
THOMSEN, Kjell
DK-9380 Vestbjerg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.