Trockenätzverfahren

Brevet européen · EP2808423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808423
Numéro de demande
EP14001853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
3 déc. 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23F 1/12 (2006.01)
C23F 4/02 (2006.01)
H01L 21/3213 (2006.01)
Priorité
JP 2013116250 31.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Central Glass Company, Limited

5253 Oaza Okiube Ube-shi, Yamaguchi 755-0001, JP

Inventeur

Kikuchi, Akiou

Ube City Yamaguchi, 755-0001, JP

Takeda, Yuta

Ube City Yamaguchi, 755-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.