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Brevet européen · EP2809193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809193
Numéro de demande
EP13744350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/073 (2006.01)
A45C 1/00 (2006.01)
A45C 1/06 (2006.01)
A45C 11/18 (2006.01)
Priorité
US 201261593257 P 31.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/024165 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/116532 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

SCICLUNA, Paul, V.

Penndel, PA 1947, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.