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Brevet européen · EP2809286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809286
- Numéro de demande
- EP13703299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 12/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261594684 P 03.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/023864 30.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/116346 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
TRISH, Scott
Lakeville, MN 55044, US
ASAMARAI, Saeb
Columbia Heights, MN 55421, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.