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Brevet européen · EP2809286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809286
Numéro de demande
EP13703299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 12/00 (2006.01)
Priorité
US 201261594684 P 03.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/023864 30.01.2013
Publication PCT
WO2013/116346 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

TRISH, Scott

Lakeville, MN 55044, US

ASAMARAI, Saeb

Columbia Heights, MN 55421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.