SCHNEIDPLATTE
Brevet européen · EP2809469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809469
- Numéro de demande
- EP12818871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2012
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/06 (2006.01)B23G 5/04 (2006.01)B23G 5/10 (2006.01)B23G 5/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 500182012 01.02.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2012/050210 28.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/113048 08.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
BÄRNTHALER, Walter
A-8641 St. Marein im Mürztal, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.