SCHNEIDPLATTE

Brevet européen · EP2809469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809469
Numéro de demande
EP12818871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
10 déc. 2014
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/06 (2006.01)
B23G 5/04 (2006.01)
B23G 5/10 (2006.01)
B23G 5/20 (2006.01)
Priorité
AT 500182012 01.02.2012
Demande PCT
PCT/AT2012/050210 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/113048 08.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Inventeur

BÄRNTHALER, Walter

A-8641 St. Marein im Mürztal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.