DICHTUNG MIT EINEM DRUCKBEGRENZER
Brevet européen · EP2809972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809972
- Numéro de demande
- EP12794586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2012
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201213362459 31.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/063811 07.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/115870 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Inventeur
FRACZ, Marcin
Waterford, MI 48328, US
ZWICK, Jim
Brighton, MI 48116, US
LESNAU, Edward
Livonia, MI 48154, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.