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Brevet européen · EP2810637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810637
- Numéro de demande
- EP13710882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/05 (2006.01)A61M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 201230139 31.01.2012
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070049 31.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/113967 08.08.2013
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
ROURA FERNANDEZ, Carlos
E-08970 San Juan Despi (Barcelona), ES
BOIRA BONHORA, Jordi
E-08228 Terrassa (Barcelona), ES
GRIFOLS ROURA, Victor
E-08017 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.