Verfahren zum Herstellen einer Siebstruktur

Brevet européen · EP2810778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810778
Numéro de demande
EP14169388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B41C 1/14 (2006.01)
B41N 1/24 (2006.01)
B41F 15/34 (2006.01)
B32B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013009462 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Gallus Ferd. Rüesch AG

Harzbüchelstrasse 34, 9016 St. Gallen

Inventeur

Frick, Hans-Rudolf

CH 9100 Herisau

Brocker, Heinz

CH - 9100 Herisau

Greutmann, Roland

CH-9037 Speicherschwendi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.