Fahrradleuchte
Brevet européen · EP2811223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811223
- Numéro de demande
- EP13189747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/08 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21L 4/00 (2006.01)B62J 6/02 (2006.01)B62J 6/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013117796 04.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
Kurumatani, Nami
Osaka-shi, Osaka 546-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.