Electrode plastifiée pour accumulateur alcalin
Brevet européen · EP2811553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811553
- Numéro de demande
- EP14170069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2014
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/32 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)//H01M 4/04 (2006.01)//H01M 4/24 (2006.01)//H01M 4/66 (2006.01)//H01M 4/74 (2006.01)//H01M 4/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1355044 03.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Goubault, Lionel
33360 Carigan de Bordeaux, FR
Bernard, Patrick
33000 Bordeaux, FR
Gillot, Stéphane
33440 Ambares, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.