ABRICHTERGLIED FÜR SÄGEKETTE
Brevet européen · EP2812165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812165
- Numéro de demande
- EP13821784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B27B 33/14 (2006.01)B27B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261728744 P 20.11.2012US 201313802278 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/052408 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/081480 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Blount, INC., 4909 SE International Way, Portland, OR 972222, Etats-Unis d'Amérique → OREGON TOOL, INC., 4909 SE International Way, Portland, OR 972222, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.03.2021
3 entrées antérieures
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 23 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
Portland, OR 97222, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.