ABRICHTERGLIED FÜR SÄGEKETTE

Brevet européen · EP2812165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812165
Numéro de demande
EP13821784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B27B 33/14 (2006.01)
B27B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201261728744 P 20.11.2012
US 201313802278 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/052408 26.07.2013
Publication PCT
WO2014/081480 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 13 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Blount, INC., 4909 SE International Way, Portland, OR 972222, Etats-Unis d'Amérique → OREGON TOOL, INC., 4909 SE International Way, Portland, OR 972222, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 13.03.2021

3 entrées antérieures
  1. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  2. 23 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  3. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Inventeur

GOETTEL, Mike

Portland, OR 97222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.