ALDEHYDE ALS DUFTSTOFFZUTATEN
Brevet européen · EP2812303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812303
- Numéro de demande
- EP13700932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07C 47/225 (2006.01)C07C 47/11 (2006.01)C07C 47/115 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12154700 09.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051274 24.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/117433 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.