KOMBINATION EINES THERMOELEMENTES UND EINES ELEKTROMAGNETISCHEN GASVENTILS

Brevet européen · EP2812634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812634
Numéro de demande
EP13707115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/10 (2006.01)
H01R 13/115 (2006.01)
G01K 7/02 (2006.01)
Priorité
ES 201230196 09.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/050517 11.01.2013
Publication PCT
WO2013/117382 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Orkli, S.Coop.

ORKLI, S. COOP.

Carretera Zaldibia, s/n, 20240 Ordizia (Gipuzkoa), ES

Inventeur

PABLO CURTO, Marcos

E-20120 Hernani, ES

ZURIARRAIN BERASATEGI, Mikel

E-20210 Lazkao - Gipuzkoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.