LUFTBREMSE FÜR EINEN ZÜNDER ODER EIN GESCHOSS

Brevet européen · EP2812646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812646
Numéro de demande
EP13746181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F42B 10/50 (2006.01)
F42C 19/02 (2006.01)
Priorité
SE 1230014 06.02.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/000011 28.01.2013
Publication PCT
WO2013/119163 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

691 80 Karlskoga, SE

Inventeur

PETTERSSON, Thomas

SE-691 45 Karlskoga, SE

ENGMAN, Peter

69154 Karlskoga, SE

JOHANSSON, Björn

69147 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.