SYSTEME DE LECTURE DE CONTENU NUMERIQUE ET PROCEDE DE LECTURE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP2813088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813088
- Numéro de demande
- EP13703582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/436 (2011.01)H04N 21/4367 (2011.01)H04N 21/41 (2011.01)H04N 7/167 (2011.01)G06F 21/10 (2013.01)
- Priorité
- FR 1251173 08.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052567 08.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117708 15.08.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
GUEROUT, Simon
F-93400 Saint Ouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.