DOSENHERSTELLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2813300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813300
Numéro de demande
EP13746628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
25 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
Priorité
JP 2012025840 09.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/052620 05.02.2013
Publication PCT
WO2013/118728 15.08.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

HOSOI, Masahiro

Sunto-gun Shizuoka 410-1392, JP

YAMASHITA, Atsushi

Sunto-gun Shizuoka 410-1392, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.