DOSENHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2813300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813300
- Numéro de demande
- EP13746628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012025840 09.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/052620 05.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/118728 15.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
HOSOI, Masahiro
Sunto-gun Shizuoka 410-1392, JP
YAMASHITA, Atsushi
Sunto-gun Shizuoka 410-1392, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.