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Brevet européen · EP2813359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813359
- Numéro de demande
- EP12868301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2012
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 70/84 (2017.01)B31B 155/00 (2017.01)B31B 160/20 (2017.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012025057 08.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/079821 16.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/118366 15.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGATA, Hiroshi
Kyoto 601-8213, JP
HASHIMOTO, Masakazu
Kyoto 601-8213, JP
TOTANI, Mikio
Kyoto 601-8213, JP
OHMAE, Hideki
Osaka-shi Osaka 532-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.