Procédé et dispositif de vidange d'une enceinte d'engin spatial

Brevet européen · EP2813433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813433
Numéro de demande
EP14171603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2014
Publié
17 déc. 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/26 (2006.01)
B64G 1/40 (2006.01)
F17C 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1355398 11.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

Lienart, Thomas

31000 TOULOUSE, FR

Pfaab, Kilian

31450 POMPERTUZAT, FR

Bravais, Patrick

38560 HAUTE JARRIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.