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Brevet européen · EP2813746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813746
Numéro de demande
EP13746900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
23 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63J 99/00 (2009.01)
F17C 7/02 (2006.01)
F17C 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012023909 07.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/052694 06.02.2013
Publication PCT
WO2013/118756 15.08.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

IWATANI CORPORATION

Iwatani Corporation

6-4, Hommachi 3-chome Chuo-ku Osaka-shi, Osaka 541-0053, JP

Atec Co., Ltd.

20-1 Minami Futami Futami-cho, Akashi-city, Hygo 674-0093, JP

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Inventeur

KUSAKA Hiroyuki

Osaka-shi Osaka 541-0053, JP

TAKATA Takayoshi

Osaka-shi Osaka 541-0053, JP

TAKAO Kazuhiro

Osaka-shi Osaka 541-0053, JP

GOTO Katsuhiko

Akashi-city Hyogo 674-0093, JP

SHIBUYA Toshiki

Akashi-city Hyogo 674-0093, JP

YAMADA Daisuke

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.