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Brevet européen · EP2814316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814316
Numéro de demande
EP13703094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 5/08 (2018.01)
A01H 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 12155065 13.02.2012
US 201261597985 P 13.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052544 08.02.2013
Publication PCT
WO2013/120781 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  4. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Nunhems B.V.

Napoleonsweg 152, 6083 AB Nunhem, NL

Inventeur

CHIAPPARINO, Elena

40133 Bologna, IT

DE GROOT, Erik

41015 Nonantola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.