RAUCHARTIKEL MIT VERBESSERTER LUFTSTRÖMUNG
Brevet européen · EP2814345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814345
- Numéro de demande
- EP13708696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A24B 15/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 12155238 13.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052792 12.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120854 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 août 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 22 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
2 entrées antérieures
- 8 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.