BEATMUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2814550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814550
- Numéro de demande
- EP13702429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012003115 16.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051666 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/120690 22.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
MERSMANN, Stefan
23564 Lübeck, DE
KATSCHEWITZ, Thomas
23562 Lübeck, DE
NEUMANN, Andreas
23628 Klempau, DE
JOLLIET, Philippe
1011 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.