SONDE ENDO-URETERALE AMELIOREE

Brevet européen · EP2814557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814557
Numéro de demande
EP13811537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
25 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61M 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 1262293 19.12.2012
FR 1352061 07.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/077506 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/096264 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Vogt, Benoît

37000 Tours, FR

Desfemmes, François-Noël

Fontaine les Blanches, 37110 Autrèche, FR

Desgrippes, Arnaud

41000 Blois, FR

Inventeur

Vogt, Benoît

37000 Tours, FR

Desfemmes, François-Noël

37110 Autrèche, FR

Desgrippes, Arnaud

41000 Blois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.