PIGMENTZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2814890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814890
Numéro de demande
EP13705550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
8 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261599260 P 15.02.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050366 15.02.2013
Publication PCT
WO2013/121213 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  2. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  3. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

IMERYS MINERALS LIMITED

Imerys Minerals Limited

Par Moor Centre Par Moor Road, Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Inventeur

PRESTON, Janet

St Austell Cornwall PL25 3EH, GB

NUTBEEM, Christopher

St Austell Cornwall PL25 3NN, GB

HALLAM, Benny

Truro Cornwall TR3 6QU, GB

LYONS, Anthony V

Macon, Georgia 31210, US

WYGANT, Roger

East Dublin, Georgia 31027, US

COULTER, Philip

Hillsborough County Down, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.