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Brevet européen · EP2814954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814954
- Numéro de demande
- EP13705249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 9/22 (2006.01)C12N 9/99 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202768 17.02.2012GB 201216029 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050387 18.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121228 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
N-9007 Tromsø, NO
N-9020 Tromsdalen, NO
N-9100 Kvaløysletta, NO
N-9022 Krokelvdalen, NO
N-9017 Tromso, NO
N-9020 Tromsdalen, NO
N-9014 Tromso, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.