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Brevet européen · EP2817035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817035
- Numéro de demande
- EP13712605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/46 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012038019 23.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/000942 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/125216 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
OTA, Yoshihisa
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
NISHIDA, Motoko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
IKEUCHI, Masatoshi
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.