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Brevet européen · EP2817035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817035
Numéro de demande
EP13712605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/46 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
Priorité
JP 2012038019 23.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/000942 20.02.2013
Publication PCT
WO2013/125216 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Inventeur

OTA, Yoshihisa

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

NISHIDA, Motoko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

IKEUCHI, Masatoshi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.