FENSTERBLENDE UND DEREN STEUERMODUL
Brevet européen · EP2817468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817468
- Numéro de demande
- EP12869449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/307 (2006.01)E06B 9/308 (2006.01)E06B 9/78 (2006.01)E06B 9/90 (2006.01)E06B 9/30 (2006.01)E06B 9/32 (2006.01)E06B 9/322 (2006.01)E06B 9/262 (2006.01)
- Priorité
- TW 101106084 23.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/040105 31.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/126091 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
YU, Fu-lai
New Taipei City Taiwan 23743, TW
HUANG, Chin-tien
New Taipei City Taiwan 23743, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.