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Brevet européen · EP2817582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817582
Numéro de demande
EP13706213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
18 oct. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 1/08 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 12156138 20.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053156 18.02.2013
Publication PCT
WO2013/124233 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

HARINGS, Jules

NL-6511 MG Nijmegen, NL

JANSE, Gerardus

NL-6051 BW Maasbracht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.