ACTIONNEUR INERTIEL MAGNETOHYDRODYNAMIQUE

Brevet européen · EP2817870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817870
Numéro de demande
EP13706209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
12 avr. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 44/08 (2006.01)
B64G 1/28 (2006.01)
//H02K 44/16 (2006.01)
//B64G 1/32 (2006.01)
//G01C 19/12 (2006.01)
//G01C 19/14 (2006.01)
Priorité
FR 1251576 21.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053101 15.02.2013
Publication PCT
WO2013/124225 29.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales

2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6, Allée Emile Monso, 31209 Toulouse Cedex 4, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

CASTERAS, Christophe

F-31400 Toulouse, FR

LEFEVRE, Yvan

F-31240 Saint-jean, FR

HARRIBEY, Dominique

F-31120 Portet Sur Garonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.