Einstellbarer Einlauf eines Bodenablaufes
Brevet européen · EP2818601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818601
- Numéro de demande
- EP13173720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Mächler, Daniel, Frohbühlstr. 2, 8645 Jona, Hauri, Peter, Eichwisstr. 61, Hombrechtikon 8643, Diethelm, Alois, Paulihof 26, 8857 Vorderthal (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Mächler, Daniel, Frohbühlstr. 2, 8645 Jona, Hauri, Peter, Eichwisstr. 61, Hombrechtikon 8643, Diethelm, Alois, Paulihof 26, 8857 Vorderthal
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 1 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.