Marchepied muni de roues escamotables avec commande par garde-corps
Brevet européen · EP2818625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818625
- Numéro de demande
- EP14171331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/397 (2006.01)E06C 1/393 (2006.01)E06C 7/18 (2006.01)E06C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1356095 25.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
LACHANT, Patrick
27610 ROMILLY SUR ANDELLE, FR
MOREL, Olivier
27610 ROMILLY SUR ANDELLE, FR
CHALAIN, Georges
27610 ROMILLY SUR ANDELLE, FR
BENARD, Jean-Paul
27610 ROMILLY SUR ANDELLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.