BEATMUNGSSCHLAUCH
Brevet européen · EP2819732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2819732
- Numéro de demande
- EP12773280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2012
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101795 02.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069147 27.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/127474 06.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.